Propriétaire du site

Ce site est édité par la Mission Locale du Provinois représentée par Valentin GRAJQEVCI – Président. L’hébergement du site est assuré par le 16Digital dont le siège social réside au 16, rue Edouard Nieuport – 92150 Suresnes »

Droits d'auteur / Copyright

La Mission Locale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve :

de n'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales
de ne pas modifier ces informations
de reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur "© WWW.MILOPRO.FR »

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Mission Locale du Provinois. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. La Mission Locale du Provinois ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

La Mission Locale du Provinois n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

La Mission Locale du Provinois se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertextes

Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du la Mission Locale du Provinois, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.

Utilisation et conservation de vos données personnelles

Seules les données déposées volontairement par l'internaute via le formulaire de contact (Nom, Prénom, âge, ville) sont conservées pendant 18 mois et sont uniquement destinées au traitement des demandes.

Ces données ne seront jamais communiquées à des tiers et sont accessibles uniquement par la direction et ses collaborateurs habilités. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment.

Pour l’exercice de vos droits vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données : Benjamin VU VAN, Mission Locale du Provinois, 1 cour des bénédictins, 77160 PROVINS, b.vuvan@milopro.fr.